Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CHAUMIERE AUX HERBES
TROLLAT Christian

Numéro de dépôt :
1732514
Date de dépôt :
16/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/2000
LA CHAUMIERE AUX HERBES de TROLLAT Christian

Présentation de la marque LA CHAUMIERE AUX HERBES

Déposée le 16 janvier 1990 par TROLLAT Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CHAUMIERE AUX HERBES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TROLLAT Christian, domicilié(e) Le Moulin de l'Etang, 91310 LINAS - France.

La marque LA CHAUMIERE AUX HERBES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1732514.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHAUMIERE AUX HERBES est expirée depuis le 16 janvier 2000.

TROLLAT Christian a également déposé les autres marques suivantes : MUSIC-HALL , LE MUSIC-HALL , DINER CONCEPT


TROLLAT Christian - Le Moulin de l'Etang, 91310 LINAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-10

Herbes et plantes médicinales, racines médicinales, substances diététiques à usage medical et alimentaire, extraits de fleurs et de plantes; huiles essentielles, eaux florales, essences absolues, bois odorants, écorces, plantes aromatique et aromates autres que les huiles, épice farines et préparations faites à partir de céréales, ingrédients pour patisserie et confiserie, fruits secs, aromes de fruits, fruits confits, colorants végétaux, miel, sirops de fruits, mélasse, levure, moutarde, vinaigres, condiments et sauces pour l'alimentation

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.